Déposée le 8 janvier 1997 par la société CHEVAL FRANCAIS: association 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHEVAL FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-07 du 14 février 1997.
Le déposant est la société CHEVAL FRANCAIS: association 1901 domicilié(e) 7 rue d'Astorg, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 455 698 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Claude ARNAL Directeur Administratif et Financier du Cheval Français - France.
La marque CHEVAL FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97658305.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHEVAL FRANCAIS: association 1901 - 7 rue d'Astorg, 75008 PARIS - France - SIREN 318455698
M. Jean-Claude ARNAL Directeur Administratif et Financier du Cheval Français - France
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320669 - Publication au BOPI 2001-04-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Publication - Publication le 14 févr. 1997 au BOPI 1997-07
Cuir et imitations du cuir, malles valises, selleries. Vêtements. Services de communication orale ou visuelle (radio, télévision, presse) Imprimerie, programmation pour ordinateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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